Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Artisan et Fier de L'être
CAPEB Alsace, Syndicat Professionnel

Numéro de dépôt :
4036455
Date de dépôt :
01/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2023
Artisan et Fier de L\'être de CAPEB Alsace

Présentation de la marque Artisan et Fier de L'être

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2013 par CAPEB AlsaceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Artisan et Fier de L'être » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est CAPEB AlsaceTODO domicilié(e) 12 rue des Métiers - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 569 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPEB Alsace, M. Michel SCHMITT domicilié(e) 12 rue des Métiers - 68000 - COLMAR - France.

La marque Artisan et Fier de L'être a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artisan et Fier de L'être est expirée depuis le 1 octobre 2023.

CAPEB Alsace a également déposé les autres marques suivantes : BATIPRO VAE


CAPEB Alsace, Syndicat Professionnel - 12 rue des Métiers - 68000 - COLMAR - France - SIREN 501569388


CAPEB Alsace, M. Michel SCHMITT - 12 rue des Métiers - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Éducation ; formation ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.